Assurance de prêt HSBC

Vous vous êtes lancé, vous allez bientôt devenir propriétaire de votre logement. Vous avez sollicité votre Banque, HSBC, pour l’obtention d’un prêt. Son accord est en bonne voie, il ne vous reste plus qu’à choisir l’assurance de crédit adaptée. Vous hésitez justement à opter pour l’assurance de prêt HSBC ?

Qui peut être candidat à l’assurance de prêt HSBC ?

Seule peut prétendre adhérer au contrat d’assurance de prêt HSBC une personne ayant sa résidence en France, ou tout du moins dans un pays de l’Union Européenne ainsi qu’à Andorre et Monaco.

De plus, il faut que l’emprunteur ait plus de 18 ans et moins de 70 ans le 31 décembre suivant la date d’adhésion.

Quelle est la première offre de couverture proposée par l’assurance de prêt HSBC ?

La première offre est destinée aux emprunteurs contractant un prêt relais ou un prêt in fine. L’assurance de prêt HSBC les protège en cas de PTIA ou de Décès. Il faut retenir que si l’emprunteur a atteint son 65^ème anniversaire, il ne pourra pas bénéficier de la garantie PTIA.

Quelle est la seconde offre de couverture proposée par l’assurance de prêt HSBC ?

La seconde offre est destinée aux emprunteurs contractant un prêt amortissable. L’assurance de prêt HSBC les garantit contre les risques de Décès, PTIA mais aussi d’Incapacité Temporaire Totale de Travail, d’Invalidité Permanente Totale et d’Invalidité Permanente Partielle.

Seules peuvent être assurées par cette formule les personnes de moins de 65 ans au 31 décembre suivant la date de leur adhésion et en activité professionnelle. Cependant les demandeurs d’emploi ou en vacance temporaire d’emploi peuvent y prétendre : l’assurance de prêt HSBC se dit ouverte à l’étude personnalisée de chaque dossier.  

Quelles sont les formalités d’adhésion à l’assurance de prêt HSBC ?

Il vous faudra tout d’abord répondre de manière précise et franche au questionnaire de santé. Le questionnaire de santé sera alors soumis à l’examen d’un expert médical de l’assurance de prêt HSBC. Selon ses conclusions, vous vous verrez :

• accorder l’assurance aux conditions normales,
• accorder l’assurance moyennant une cotisation majorée spécifique. Il pourra en ce cas formuler des restrictions de garanties au contrat d’assurance de prêt HSBC,
• demander des renseignements complémentaires,
• refuser l’admission.

Quels sont les renseignements complémentaires que peut me demander l’assurance de prêt HSBC ?

Afin de pouvoir valider ou pas votre dossier de candidature à son contrat, le médecin expert de l’assurance de prêt HSBC peut être amené à vous poser des questions sur votre profession, les sports que vous pratiquez quotidiennement et occasionnellement, sur la fréquence de vos déplacements à l’étranger… Il peut aussi vous demander de réaliser des analyses et examens médicaux supplémentaires.

Que se passe-t-il si mon dossier médical est refusé par l’assurance de prêt HSBC ?

Lorsqu’un dossier médical est refusé, il est soumis à ce qu’on appelle un dispositif de niveau 2 permettant son réexamen dans le cadre de la convention AERAS.

Si le dossier est à nouveau refusé, il est transféré pour un nouvel examen au « pool de risques très aggravés » de l’assurance de prêt HSBC. Dans ce cadre-là, les prêts qui excèdent les 320 000 euros sont automatiquement refusés ainsi que les emprunteurs qui auraient 70 ans en fin de prêt.

Ce pool peut soit proposer une solution adaptée au profil soit, si les risques à couvrir sont trop grands, refuser la demande d’adhésion de l’emprunteur.

Dans le cadre de la convention AERAS, une garantie invalidité spécifique peut vous être proposée.

Quand prennent effet les garanties de l’assurance de prêt HSBC ?

Bonne nouvelle ! Tous les risques liés à une cause accidentelle sont couverts dès la date de signature de la demande individuelle d’adhésion. Cette garantie accidentelle est une spécificité de l’assurance de prêt HSBC.  Par contre, elle ne couvre les emprunts que jusqu’à 750 000 euros. Dans le cas où l’accident entraine le décès de l’assuré, il faut que le décès intervienne immédiatement ou dans les 6 mois pour que l’assurance de prêt HSBC vous verse une indemnisation. Cette garantie accidentelle court sur une période de 6 mois maximum.

Il est important de noter que les infarctus, les  AVC (accidents vasculaires cérébraux) et autres pathologies soudaines ne sont pas classés parmi la catégorie Accident.

L’emprunteur sera ensuite assuré contre les risques de maladie ou d’accident :

• à date d’expiration du délai légal de rétractation de l’assuré,
• à date d’acceptation de l’offre de prêt par l’emprunteur,
• à date d’acceptation de l’offre de prêt par la Banque.

Puis-je faire évoluer mon niveau de couverture de l’assurance de prêt HSBC ?

L’assuré qui bénéficie des seules garanties Décès et PTIA via l’offre 1 de couverture de l’assurance de prêt HSBC peut demander en cours de vie de contrat à bénéficier de l’ensemble des autres garanties sous réserve de satisfaire aux formalités d’admission.

Quel est le montant des cotisations à verser à l’assurance de prêt HSBC ?

La prime est calculée à chaque échéance en appliquant un taux de cotisation sur le capital restant dû. Dans le cadre de la convention AERAS, la prime peut être calculée en appliquant un taux de cotisation sur le capital initial.

Le taux de cotisation est déterminé en fonction de l’âge de l’assuré, de la quotité choisie, de l’option choisie et des conditions d’acceptation.

Quand prennent fin les garanties de l’assurance de prêt HSBC ?

La Garantie Décès cesse à la fin de l’année civile au cours de laquelle l’assuré atteint son 75^ème anniversaire. Pour les assurés admis au 3^ème niveau, selon les définitions de la convention AERAS, la garantie cesse même plus tôt, au 70^ème anniversaire de l’emprunteur. La Garantie PTIA cesse à la fin de l’année civile au cours de laquelle l’assuré atteint son 65^ème anniversaire.

Enfin, l’assurance de prêt HSBC cesse de maintenir les Garanties Incapacité Temporaire Totale, Invalidité Permanente Totale et Invalidité Permanente Partielle au 31 décembre qui suit le 65^ème anniversaire de l’emprunteur ou dès qu’il est mis en pré retraite et retraite.

L’ensemble des garanties prennent également fin, évidemment, en cas de Décès mais aussi au jour d’une indemnisation au titre la Garantie PTIA.

Que verse l’assurance de prêt HSBC en cas de décès ou de PTIA ?

L’assurance de prêt HSBC s’engage à verser le capital restant dû le jour du décès et le jour de la reconnaissance par son expert médical.

Que se passe-t-il si le sinistre se passe un jour de versement d’une mensualité à l’assurance de prêt HSCB ?

Si une mensualité vient à échoir le jour du décès ou de la reconnaissance de la PTIA, elle est considérée comme postérieure à cette. Par conséquent elle est incluse dans l’indemnité due par l’assurance de prêt HSBC.

Quelles démarches accomplir auprès de l’assurance de prêt HSBC en cas d’ITT, d’IPP, d’IPT ou de PTIA ?

Pour les Garanties Incapacité Temporaire Totale de Travail, Invalidité Permanente Partielle et Invalidité Permanente Totale, l’assurance de prêt HSBC se réserve le droit de contrôler les déclarations et de contester les conclusions des certificats médicaux qui lui sont fournis.

L’Incapacité Totale de Travail est déclarée lorsque l’emprunteur est dans l’impossibilité complète et continue d’exercer ses activités professionnelles. En outre, il ne peut exercer aucune autre activité ou occupation susceptible de lui procurer grain, salaire, ou profit. L’état d’Incapacité Totale de Travail doit être reconnu par le médecin délégué de l’assurance de prêt HSBC.

L’Invalidité Permanente Partielle ou Totale est déclarée lorsque l’emprunteur se trouve dans l’impossibilité permanente ou partielle d’exercer son activité professionnelle ou toute autre activité permettant de lui apportant gain ou profit.

C’est l’expert de l’assurance de prêt HSBC qui déterminera votre taux d’invalidité, en fonction du taux d’incapacité fonctionnelle et du taux d’incapacité professionnelle. Cet examen doit être réalisé soit à date de consolidation de l’état de l’emprunteur soit au plus tard après le début de l’arrêt de travail. L’assuré est déclaré être en invalidité permanente partielle si le taux d’invalidité contractuel d’invalidité est compris entre 33 et 66 %. L’invalidité permanente totale est déclarée dès le moment où le taux d’invalidité contractuel est égal ou supérieur à 66 %.

Quel est le montant de l’indemnité versée par l’assurance de prêt HSBC ?

Si le médecin délégué reconnait l’Incapacité Temporaire Totale de Travail ou l’Invalidité Permanente Totale, l’assurance de prêt HSBC verse une indemnité qui sera au maximum égale au montant des échéances.

En cas d’Invalidité Permanente Partielle reconnue, l’indemnisation sera égale au maximum à 3 fois le taux d’invalidité reconnu divisé par deux fois le montant de l’indemnité prévue au titre de l’Incapacité Temporaire Totale de Travail ou de l’Invalidité Permanente Totale.

Les indemnités sont versées par l’assurance de prêt HSBC après une période de franchise de 90 jours.

Attention, la garantie Incapacité Temporaire Totale de Travail est déclenchée sous réserve que vous exerciez une activité professionnelle au jour du sinistre.

Quelles démarches accomplir auprès de l’assurance de prêt HSBC  en cas d’ITT, d’IPP, d’IPT ou de PTIA  si je suis hors de France ?

Pour l’assuré résident ou séjournant hors du territoire français au moment du sinistre et ayant souscrit les garanties PTIA, Incapacité Temporaire Totale, Invalidité Permanente Partielle ou Totale, les prestations au titre de ces garanties sont versées uniquement si son état de santé est médicalement constaté en France. Les frais de déplacement pour s’y rendre restent à sa charge.

Suis-je couvert en cas de rechute par l’assurance de prêt HSBC ?

Si l’assuré reprend son activité après un arrêt de travail qui lui a ouvert des droits à l’indemnisation de l’assurance de prêt HSBC et s’il y a une rechute du fait de la même affection dans un délai inférieur à 3 mois continus, la période d’incapacité et la période de rechute seront considérées comme un seul et même sinistre.

Si la rechute intervient 3 mois après, l’assurance de prêt HSBC appliquera un nouveau délai de franchise de 90 jours.

Quand l’assurance de prêt HSBC cesse-t-elle de m’indemniser ?

L’assurance de prêt HSBC suspendra immédiatement ses prestations dès que l’emprunteur sera en retraite ou pré retraite. Elles s’interrompent également dès lors que l’assuré est reconnu en Perte Totale et Irréversible d’Autonomie.

Enfin, elles sont aussi stoppées dès que l’assuré reprend une activité professionnelle, même un mi-temps thérapeutique, hormis s’il est déclaré en Invalidité Permanente Partielle.

Quelles sont les exclusions retenues par l’assurance de prêt HSBC ?

Certains risques sportifs ne sont pas couverts. Par exemple, l’assurance de prêt HSBC exclut de ses garanties toute pratique sportive comportant l’utilisation d’un véhicule terrestre à moteur y compris les véhicule de loisirs du type quad ou kart, sauf si l’activité est encadrée par un professionnel et pratiquée à titre occasionnel.

De même, elle ne couvre pas les sports comportant l’utilisation d’un appareil de navigation aérienne avec ou sans moteur non muni d’un certificat de navigabilité ou pour lequel le pilote ne possède pas de brevet ou de licence.

En ce qui concerne les Affections Disco-Vertébrales, elles ne sont pas prises en charge sauf si elles nécessitent une intervention chirurgicale. Enfin, les affections psychologiques ne sont couvertes que si elles entrainent une hospitalisation de plus de 9 jours continus, une mise sous curatelle ou une mise sous tutelle.

 

A propos de HSBC

HSBC a hérité son nom de la Hongkong and Shanghai Banking Corporation Limited. La banque est fondée en 1865 pour financer les échanges commerciaux croissants entre l’Europe, l’Inde et la Chine.

Dès lors, la banque ne cesse d’inaugurer de nouvelles agences afin d’élargir son offre de services. Dès le départ, le financement du commerce est au cœur de ses activités locales et internationales. À la fin du XIXe siècle, la banque est devenue la plus importante institution financière d’Asie. À la fin du XX siècle, grâce à la croissance, aux diverses acquisitions et à la diversification, HSBC passe du statut d’importante banque régionale à celui de l’un des établissements financiers parmi les plus importants au monde.

HSBC crée en 1991 une nouvelle holding, HSBC Holdings plc, et acquiert la Midland Bank en 1992. Suite à cette offre, HSBC transfère son siège à Londres.

En novembre 1998, HSBC annonce l’adoption d’une marque unifiée utilisant le nom HSBC et son logo hexagonal sur tous ses marchés, dans le but de renforcer la reconnaissance de HSBC par ses clients, ses actionnaires et ses collaborateurs à travers le monde.

A propos de HSBC France

En 2005, le Crédit commercial de France, l’Union de Banques à Paris, la Banque Hervet en région parisienne, la Banque de Picardie et la Banque de Baecque Beau adoptent la marque HSBC France.

HSBC France met en œuvre la stratégie du Groupe HSBC axée autour de trois priorités d’égale importance et liées entre elles :

• faire croître l’activité et les dividendes ;
• mettre en place les Global Standards ;
• simplifier les processus et procédures.

En décembre 2013, HSBC France a procédé à l’acquisition, auprès de HSBC Bank plc Paris Branch, de l’ensemble des actions composant le capital social de la société HSBC Assurances Vie (France), qui est devenue sa filiale.